Déposée par voie électronique le 10 février 2013 par monsieur Jerome Baradat
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ACCORD PARFAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Le déposant est monsieur Jerome Baradat domicilié(e) 9 Av Dr Lafourcade - 64100 - BAYONNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jerome Baradat domicilié(e) 9 Av Dr Lafourcade - 64100 - BAYONNE - France.
La marque ACCORD PARFAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Jerome Baradat - 9 Av Dr Lafourcade - 64100 - BAYONNE - France
M. Jerome Baradat - 9 Av Dr Lafourcade - 64100 - BAYONNE - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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